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Vous avez la responsabilité d’obtenir tous les documents de voyage et les visas requis et de vous conformer à toutes les lois, les réglementations et formalités de voyage en vigueur dans les pays constituant le point de départ de votre voyage. Avant votre voyage, vous devez présenter tous les documents de départ, d’entrée, sanitaires et autres requis par la loi, les règlements et la police. Nous nous réservons le droit de vous refuser le transport si vous manquez à ces exigences ou si vos documents de voyage ne paraissent pas réguliers.
Si vous vous voyez refuser l’entrée dans un quelconque pays, vous serez redevable de payer toute amende ou pénalité établie contre vous par le gouvernement concerné.
Si nous sommes contraints de payer une amende ou une pénalité ou d’encourir des frais en raison de votre manquement dans l’application des lois, vous devez nous rembourser à notre demande toute amende payée ou dépense encourue.
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• Remarque
Si le voyage d’un passager implique comme destination finale on arrêt en cours de route un pays différent du pays de départ, la Convention de Varsovie pourrait être applicable, et cette Convention règlemente et dans la plupart des cas limite la responsabilité des transporteurs en cas de décès ou blessure corporelle et par rapport à la perte ou l’avarie de bagages. Lisez aussi les remarques sous les rubriques «Avis aux Passagers Internationaux sur la Limitation de Responsabilité» et «Avis sur les Limitations de Responsabilité concernant les Bagages ».
• Condition du contrat
1. Tel qu’utilisé dans ce contrat, le mot «billet » désigne le présent billet de passage et permis de bagage ou le présent Itinéraire/Reçu si applicable dans le cas d’un billet électronique, dont ces conditions et remarques font partie intégrante. “Transporteur » couvre tous les transporteurs aériens qui embarquent à l’aéroport de départ et aux escales en correspondance un passager ou ses bagages ou qui se chargent de tout autre service conséquent à tel transport. “Billet électronique” signifie l’Itinéraire/Reçu émis par le Transporteur ou en son nom, les Coupons Electroniques et si applicable un document d’embarquement. La “Convention de Varsovie “ désigne la Convention pour l’Unification de Certains Règlements Relatifs au Transport International Aérien signée à Varsovie le 12 octobre 1929, ou cette Convention telle qu’elle a été amendée à La Haye le 28 septembre 1955 selon que l’une ou l’autre de ces deux versions peut être applicable.
2. Le Transport ci-mentionné est soumis aux règlementations et limitations relatives à la responsabilité établies par la Convention de Varsovie, à moins que ce transport ne soit pas un “transport international” tel que défini par cette Convention.
3. Dans la limite de n’être pas en conflit avec les conditions de transport et autres services remplis par chaque transporteur, les conditions générales du contrat concernent: (i) les clauses contenues dans le billet, (ii) les tarifs applicables, (iii) les conditions de transport et règlements relatifs intégrés par le Transporteur (disponible sur demande aux bureaux du transporteur), à l’exception de transports entre un point aux Etats-Unis ou au Canada et un autre point extérieur à ces pays pour lesquels les tarifs en vigueur sont ceux appliqués dans ces pays.
4. Le nom du transporteur peut figurer par un abréviatif dans le billet, le nom complet et l’abréviatif étant indiqués dans les documents tarifaires du transporteur, les conditions de transport publiées, ses règlements et dans ses dépliants horaires; l’adresse du transporteur doit être l’aéroport de départ indiquée en face du premier abréviatif du nom du transporteur sur le billet; les points d’arrêts en route sont ceux indiqués sur le billet ou publiés dans les dépliants horaires du transporteur comme étant des points d’arrêts programmés sur la route du passager; le transport assuré par plusieurs transporteurs successifs est considéré comme une opération unique.
5. Un transporteur aérien qui émet un billet pour un transport sur les lignes d’un autre transporteur aérien n’agit que comme un agent de celui-ci.
6. Toute exclusion ou limitation de responsabilité d’un transporteur doit s’appliquer au bénéfice des agents, personnels et représentants du transporteur et toute personne dont l’avion est utilisé par le transporteur y compris ses agents, personnels et représentants.
7. Les bagages contrôlés doivent être reconnus au porteur du document de bagages. En cas de détérioration d’un bagage au cours d’un transport international, une réclamation doit être adressée par écrit au transporteur après la découverte du dommage et au plus tard dans les sept jours qui suivent; dans le cas d’un retard dans la livraison d’un bagage, une réclamation doit être établie dans les 21 jours qui suivent la date de livraison du bagage. Lisez les conditions et tarifs applicables au transport non-international.
8. Ce billet est valable pour un transport effectué durant une année à partir de sa date d’émission, à moins de clause contraire indiquée dans ce billet, dans les dépliants tarifs et conditions et règlements du transport. Le tarif applicable est sujet à des changements intervenant avant la date du transport. Le transporteur peut refuser l’embarquement si le tarif modifié n’a pas été réglé.
9. Le transporteur entreprend d’utiliser ses meilleurs efforts pour transporter le passager et ses bagages de façon raisonnable. Les horaires indiqués dans les dépliants ou ailleurs ne sont pas garantis et ne forment pas une part du contrat. Le transporteur peut sans préavis substituer certains partenaires prévus dans un itinéraire ou les types d’avion mis en ligne, et peut changer ou supprimer des arrêts en route indiqués sur le billet en cas de nécessité. Les horaires sont sujets à changement sans préavis. Le transporteur n’assume aucune responsabilité en assurant les correspondances.
10. Le passager doit respecter les directives gouvernementales relatives au voyage, présenter les visas de sortie, d’entrée et autres documents requis et arriver à l’aéroport à l’heure fixée par le transporteur ou, si aucune heure n’est fixée, suffisamment à l’avance pour respecter les procédures de départ.
11. Aucun agent, personnel ou représentant d’un transporteur n’a autorité à amender, modifier ou supprimer une quelconque clause de ce contrat.
• Remarque
Le transporteur se réserve le droit de refuser l’embarquement de toute personne ayant acquis un billet en violation de la loi applicable ou des tarifs et règlements pratiqués par le transporteur.
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 Les passagers concernés par un voyage prévoyant une destination finale ou une escale en route située dans un pays différent du pays du départ sont avisés que les clauses du traité connu comme la Convention de Varsovie peuvent être applicables au voyage entier, incluant toute portion d’itinéraire intérieure au pays de départ ou de destination.
Pour les passagers concernés par un voyage « à destination ou au départ des Etats-Unis d’Amérique ou y faisant une escale programmée, la Convention et des contrats spéciaux de transport intégrés aux tarifs applicables prévoient que la responsabilité de certains transporteurs, parties à de tels contrats spéciaux, dans des cas de décès ou blessures corporelles des passagers est limitée dans la plupart des cas aux dommages prouvés, n’excédant pas U.S.$ 75000 par passager, et que cette responsabilité dans les limites de ce plafond n’est pas causée par la négligence de la part du transporteur.
Pour les passagers voyageant avec un transporteur n’étant pas partie à de tels contrats spéciaux ou ceux dont le voyage n’inclut ni point de départ ni point d’arrivée ni point de transit programmé aux Etats-Unis d’Amérique, la responsabilité du transporteur pour décès ou blessures corporelles des passagers est limitée dans la plupart des cas à environ U.S. $ 10000 ou 20000.
Les noms des transporteurs, parties à de tels contrats spéciaux, sont disponibles auprès de tous les bureaux de vente de ces transporteurs et peuvent être examinés sur demande. Une protection additionnelle peut généralement être obtenue en souscrivant à une assurance auprès d’une société privée.
Une telle assurance n’est pas affectée par la limitation de responsabilité du transporteur prévue par la Convention de Varsovie ou des contrats spéciaux des transporteurs. Pour plus de renseignements, veuillez consulter votre compagnie aérienne ou le représentant de votre compagnie d’assurance.
Note
La limitation de responsabilité de US. $ 75000 ci-dessus visée comprend les honoraires et frais de justice à l’exception de ceux dus dans le cas d’une réclamation présentée dans un Etat ou une provision est faite pour un règlement séparé des honoraires et frais de justice, auquel cas la limitation serait d’une somme de US. $ 58000 exclusifs des honoraires et frais de justice.
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1. La responsabilité pour perte, retard ou avarie de bagage est limitée, à moins d’une déclaration antérieure indiquant une valeur supérieure suivie du paiement de charges additionnelles.
2. Pour la plupart des voyages internationaux (incluant des parcours domestiques dans des itinéraires internationaux) la limite de responsabilité avoisine U.S. $ 20,00 par kilo (U.S. 9,07 par livre) pour les bagages enregistrés et U.S. $ 400 par passager pour des bagages non enregistrés. Pour les voyages entièrement effectués à l’intérieur des Etats-Unis, les règlements fédéraux fixent toute limite de responsabilité d’un transporteur pour perte de bagage à un minimum de US $2800 par passager. Une déclaration de valeur supérieure peut être acceptée pour certains types d’articles. Certains transporteurs n’assument aucune responsabilité pour des articles fragiles, périssables ou de valeur. Plus de détails peuvent être obtenus auprès du transporteur.
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• Articles dangereux
Pour des raisons de sécurité, des articles dangereux comme ceux indiqués ci-dessous ne doivent pas être transportés dans les bagages des passagers.
Gaz comprimés, (réfrigérés à très basse température, inflammables, non inflammables et empoisonnants) tels que le butane, l’oxygène, le nitrogène liquide, les bonbonnes de plongée sous-marine.
Corrosifs, tels que les acides, les alcalis, les batteries sèches et les appareils à contenu de mercure comme les thermomètres.
Explosifs, munitions et recharges incluant chargeurs, pistolets, feux d’artifice, fusées éclairantes et cartouches.
Liquides et solides inflammables, tels que les briquets et leurs cartouches d’essence, les allumettes (celles de sureté peuvent être conservées par le passager), les appareils de mise à feu, les peintures et les dissolvants.
Matières radioactives, pochettes et cartables de voyageur munis d’un système d’alarme, matières oxydantes tels que les décolorants et peroxydes, les poisons et substances infectieuses comme les insecticides, les pesticides et produits anti-virus.
Autres articles dangereux, tels que les matériels magnétisés, offensifs ou irritants. Les médicaments et cosmétiques en quantité limitée nécessaires et indiqués au passager durant son voyage, tels que les laques pour cheveux, parfums et médicaments contenant de l’alcool peuvent être transportés. Plusieurs de ces produits peuvent être transportés en fret pourvu qu’ils soient emballés conformément aux instructions cargo. Plus de détails peuvent être obtenus.
Note : Les armes défensives, canifs ou poignards seront retirés lors du contrôle de sécurité et ne seront pas autorisés à 1‘intérieur de la cabine. La ME.A. décline toute responsabilité sur ces articles retirés par 1‘autorité sécuritaire avant le départ.
• Bagage de Cabine
Pour votre confort et votre sécurité, limitez-vous à un seul bagage à main. Ne transportez pas des articles dangereux (armes, couteaux, ciseaux, etc. ...). Ils vous seront retirés pendant le contrôle de sécurité et le transporteur déclinera toute responsabilité pour leur perte ou dégradation.
Veuillez vous assurer que votre bagage est conforme aux normes de taille et de poids.
1 pièce (*) et 1 accessoire tel qu’un PC (Personal Computer), une camera ou un sac à main pour un poids total de 8 kg maximum.
(*) Dimensions: 115 cm (longueur + largeur + hauteur)
Articles supplémentaires également autorisés:
o Un petit sac à main/porte monnaie. Un manteau, une cape ou une couverture.
o Un parapluie ou une canne. Une paire de béquilles.
o Une petite caméra/des jumelles.
o Les porte-bébés et les chaises roulantes pour invalides complètement pliables sont acceptés gratuitement et sont normalement embarqués en soute.
Pour votre confort et votre sécurité et ceux de vos voisins de siège, tous vos bagages à main et autres effets doivent être rangés dans le casier en hauteur ou sous le siège en face de vous.
• Bagage de Soute
Chaque passager a droit à une franchise de bagages. Cette franchise dépend de la destination et du tarif payé et figure sur chaque coupon de vol.
Deux concepts sont appliqués et diffèrent selon la destination.
Concept Poids: Le poids autorisé est indiqué sur le coupon de vol.
Concept Pièce: Les lettres PC figurent sur le coupon de vol (PC signifie Pièce Concept) et prennent en considération le nombre et la taille des valises.
• Règle générale
Concept poids : Classe Cedar (Affaires) 30 kg! Classe Economy 20kg
Concept Pièce: Classe Economy: 2 bagages, une pièce de 158 cm et une pièce de 140 cm (total des trois dimensions). Le poids de chaque bagage ne doit pas excéder 32 kg. Classe Cedar (Affaires) 2 pièces de 158 cm, chacune pesant 32 kg maximum.
Le Concept Pièce est applicable sur certains vols long-courriers (particulièrement vers ou départ E.U./Canada).
Les enfants âgés de moins de 2 ans et n’occupant pas de sièges sont autorisés à se prévaloir d’une franchise de 10 kg quelle que soit leur destination.
Choisissez des bagages solides que vous pouvez fermer avec sécurité et, si besoin est, avec un emballage approprié. Les bagages doivent être identifiés par le nom de leur propriétaire à l’intérieur et à l’extérieur.
Les roues et poignées de valises doivent être incluses dans le total des dimensions; les limitations de taille et de poids indiquées sont applicables sur tous les vols MEA.
Les articles suivants ne doivent pas être inclus dans vos bagages enregistrés et doivent être transportés par devers vous à tous moments: médicaments, argent, titres, documents négociables, papiers d’identité, joaillerie, documents de valeur, clés de maison et de voiture, denrées périssables et objets fragiles (PC).
Les films devraient être conservés dans vos bagages à main car ils pourraient être détériorés par les rayons X employés pour le contrôle de la soute à bagage.
Pour des raisons de sécurité, n’acceptez aucun bagage appartenant à une tierce personne.
Donnez une identification à vos bagages à l’intérieur et l’extérieur (des étiquettes portant votre nom identifient vos bagages en cas d’erreur de manutention). Retirez les anciennes étiquettes.
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Heures de présentation L’horaire indiqué sur le billet ou 1’Itinéraire/Reçu, si c’est le cas, est l’horaire de départ de votre avion. Quant à l’heure de présentation au comptoir telle que fixée par votre transporteur ou dans les dépliants horaires, elle constitue l’heure limite à laquelle les passagers peuvent être acceptés au voyage, donnant le temps nécessaire à l’accomplissement de toutes les formalités. Les vols ne peuvent être retardés en raison de la présentation tardive de passagers et aucune responsabilité ne peut être acceptée en pareil cas.
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Passagers “No Show Sur la plupart des compagnies aériennes, incluant la MEA, un certain pourcentage de passagers qui ont réservé leur siège ne se présentent pas au départ de leur vol. Ils sont désignés comme “ no show “. Leur nombre varie selon la destination et pourrait être important. Si vous avez une réservation sur l’un de nos vols et que vous savez que vous ne serez pas disposé à voyager sur ce vol, veuillez nous le faire savoir aussi tôt que possible. Sachant que vous n’allez pas utiliser votre réservation, nous pouvons dès lors offrir le siège à un autre client, qui sans cela aurait été incapable de voyager. Pensez qu’un jour vous seriez peut-être dans la position d’un passager demandant une réservation sur un vol prévu “ Complet “.
Surbooking En vue de minimiser l’effet négatif des “no show” et pour que leurs sièges puissent être utilisés par des passagers qui autrement n’auraient pas pu voyager sur le vol qu’ils auraient choisi, les compagnies aériennes dont la MEA se trouvent contraintes de mettre en vente quelques sièges de plus qu’elles ne le feraient normalement pour permettre à davantage de passagers de voyager sur les vols de leur choix. A cet effet et suite à un contrôle et une évaluation minutieuse, la MEA fait de son mieux pour trouver un équilibre entre le nombre de sièges disponibles et celui des passagers que nous estimons capables de se présenter au départ. Alors que la MEA déploie tous ses efforts pour garantir des sièges pour lesquels des réservations confirmées ont été faites, aucune garantie absolue de disponibilité de sièges n’est donnée par la mention: Statut Réservation OK avec horaires conséquents.
La MEA établit des systèmes de compensation en faveur des passagers jouissant d’une réservation confirmée qui n’auraient pas pu être embarqués injustement en raison de la non-disponibilité de sièges. Les détails de ces systèmes de compensation sont disponibles au comptoir d’enregistrement.
Si vous avez une question à poser concernant notre surbooking ou notre politique de compensation pour non-embarquement de passagers, veuillez contacter le Directeur des Relations Clientèle.
Middle East Airlines, BP. 11-206
Beyrouth — Liban. Tél. +961 1 629999
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• Ponctualité
Pour assurer la ponctualité des vols, tous les passagers doivent être à l’aéroport 90 minutes au moins avant l’heure de départ. Les passagers en retard ne peuvent être acceptés après la clôture des vols.
II est important que vous vous dirigiez vers la porte d’accès à l’avion bien à l’avance pour vous assurer de voyager sur votre vol. Nos agents vous indiquerons l’heure définitive d’embarquement au moment de l’enregistrement, mais veuillez vérifier votre carte d’embarquement, écouter les annonces par haut-parleurs et surveiller les écrans d’information sur l’état des vols.
Nos agents pourront aussi vous donner des informations sur le temps qu’il vous faudra pour atteindre la porte d’accès à l’avion. Il faut parfois près de 15 minutes pour aller du hall principal d’entrée de l’aéroport à la porte d’accès à l’avion.
Les portes d’accès à l’avion se ferment dans les 10 minutes qui précèdent le départ pour nous permettre d’achever les préparatifs de dernières minutes, décoller à l’heure et vous faire parvenir à destination à l’heure précise.
• Taxes gouvernementales et d ‘aéroport
AVIS CONCERNANT LES TAXES, FRAIS ET CHARGES GOUVERNEMENTALES
Le prix de ce billet pourrait inclure des taxes, des frais et des charges que les autorités gouvernementales imposent sur le transport aérien. Cette imposition pourrait représenter une part importante du coût du voyage par avion, qui est soit incluse dans le tarif soit mentionnée séparément à la case TAXES/FRAIS/CHARGES de ce billet. Vous pourriez aussi être requis de payer des taxes/frais/charges non encore collectées.
La remarque qui suit ne s’applique pas aux billets vendus aux Etats-Unis pour des transports débutant aux Etats-Unis.
NON-EMBARQUEMENT POUR CAUSE DE SURBOOK1NG
Dans les pays où les règlements de Compensation pour non-embarquement sont en vigueur les transporteurs doivent appliquer des Plans de Compensation en faveur des passagers pourvus de réservations confirmées et qui sont refusés à l’embarquement en raison de la non-disponibilité de sièges causée par un surbooking. Les détails de ces Plans sont disponibles auprès des bureaux des compagnies aériennes.
• Restriction aux tarifs spéciaux
Important: Restrictions aux tarifs spéciaux
Plusieurs tarifs spéciaux sont émis sujets à des conditions qui pourraient restreindre ou interdire tout changement de réservation et qui pourraient limiter le montant de tout remboursement conséquent à une annulation ou à une impossibilité de voyager. Une couverture d’assurance est disponible dans certaines circonstances et vous devriez contacter pour plus de détails votre compagnie aérienne ou votre agent de voyage.
• Centre d’appel MEA
Au Liban, vous pouvez contacter notre centre d’appel ouvert 24 heures au 01-629999. Veuillez consulter notre site sur le web ou nos dépliants horaires pour la liste complète des contacts de la MEA dans le monde. www.mea.com.lb
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